Conditions Générales d'Utilisation - Version 1

**Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Version 1.0**

**Date d'entrée en vigueur : 31 Octobre 2025**

Bienvenue sur Encore des Pâtes !

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre application de planification de repas. En créant un compte ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

**1. Description du Service**
Encore des Pâtes est une application conçue pour vous aider à planifier vos repas hebdomadaires, à gérer vos recettes, et à suivre vos ingrédients. Le service est fourni "en l'état" et nous nous réservons le droit de le modifier ou de l'interrompre à tout moment.

**2. Compte Utilisateur**
Pour utiliser pleinement nos services, vous devez créer un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous vous engagez à ne pas partager votre compte et à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée.

**3. Contenu Utilisateur**
Vous pouvez être amené à créer du contenu, comme des recettes personnelles. Vous conservez tous les droits sur votre contenu, mais vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire et afficher ce contenu dans le cadre de la fourniture du service. Vous garantissez que votre contenu ne viole aucun droit de tiers et n'est pas illégal ou offensant.

**4. Utilisation Acceptable**
Vous vous engagez à ne pas utiliser le service pour :
- Toute activité illégale ou frauduleuse.
- Transmettre des virus, malwares ou tout autre code de nature destructive.
- Usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
- Harceler, abuser ou nuire à d'autres utilisateurs.

**5. Propriété Intellectuelle**
Tous les contenus présents sur l'application, à l'exception du contenu utilisateur, tels que les textes, graphiques, logos et logiciels, sont la propriété exclusive d'Encore des Pâtes ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

**6. Limitation de Responsabilité**
Dans toute la mesure permise par la loi, Encore des Pâtes ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de votre utilisation du service. Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.

**7. Modification des CGU**
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par e-mail ou via une notification dans l'application. Votre utilisation continue du service après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

**8. Résiliation**
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au service à tout moment, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation de ces CGU.

**9. Droit Applicable**
Ces CGU sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter via la section support de l'application.